Documentation

Pour en savoir plus...

CCE38 - Le 21 mai 2021

Statuts de la CCE38

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CCE38 - Le 12 mai 2021

CA du 6 mars 2021

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CCE38 - Le 11 mai 2021

Extraits des principaux jugements relatifs à la régularité des EP depuis environ 18 mois.

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CCE38 - Le 6 mai 2021

Liste des enquêtes publiques 2020

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CCE38 - Le 7 février 2021

Fiche individuelle de renseignements

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CCE38 - Le 29 janvier 2021

MOOC sur le PLU(i)

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CCE38 - Le 29 janvier 2021

Compte-rendu du Conseil d'Administration de la CCE38 du 9 décembre 2020

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CCE38 - Le 29 janvier 2021

Compte-Rendu du Conseil d'Administration de la CCE38 du 27 janvier 2021

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CCE38 - Le 10 novembre 2020

Note du CGDD relative à la tenue des enquêtes publiques dans le cadre de la nouvelle période de confinement

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CCE38 - Le 30 septembre 2020

Loi Biodiversité

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CCE38 - Le 30 septembre 2020

Espaces naturels et protégés

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CCE38 - Le 30 septembre 2020

Trame bleue et verte

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CCE38 - Le 30 septembre 2020

La Biodiversité : outils - Avenir

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CCE38 - Le 30 septembre 2020

L'enquête dématérialisée

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