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Documentation

Énergies renouvelables, animée par EDF, le syndicat des énergies renouvelables et la DREAL ; Visite de la centrale solaire de Saint-Romain-en-GalSaint-Romain-en-Gal (Musée Gallo-romain)7 juin 2024CCE38en attente
Les commissions d'enquêtes (Forum)Grenoble (MdA)11 avril 2024CCE38

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Le registre d'enquête dématérialisé (Forum)Grenoble (MdA)6 novembre 2023CCE38 
L'habitat léger permanent (Parties 1, 2, 3)Grenoble (Sacré Chœur)5 octobre 2023CCE38

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L'OAP Continuités écologique (Partie 4)Grenoble (Sacré Chœur)5 octobre 2023CCE384- Cliquer ici
PLU-PLUi, Les leviers pour adapter les territoires au changements climatiquesGrenoble15 juin 2023CCE38Cliquer ici
Documents d'urbanisme et agricultureGrenoble27 avril 2023CCE38Cliquer ici
Visite ATHANOR, centre de tri des déchets domestiquesMeylan3 mars 2023CCE38 
Logiciels libres - Interaction avec OfficeGrenoble22 février 2023CCE38 
Atelier règlementations de boisements - CCAFGrenoble26 janvier 2023CCE38Cliquer ici
Transition énergétiqueGrenoble14 octobre 2022CCEDISCliquer ici
Énergies renouvelablesGrenoble9 juin 2022CCE38Cliquer ici

L'Autorité Environnementale

Rapport d'activité 2021 de la MRAE Auvergne Rhônes-Alpes

L'autorisation Environnementale

Grenoble20 mai 2022CCEDIS

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Forum IndemnitésGrenoble4 avril 2022CCE38Cliquez ici 
La voirie communale, les chemins ruraux et d'exploitation et l'enquête publiqueGrenoble15 mars 2022CCE38 Cliquez ici
Les changements climatiquesGrenoble14 octobre 2021CCEDIS Cliquer ici
Forum Rapport d'enquête - ConclusionsGrenoble29 septembre 2021CCE38 
Déchets : le SDD de la Métro
Méthanisation
Méthanisation agricole
Méthanisation : injection dans le réseau de GrDF
Vidéo de présentation d'une installation de méthanisation agricole
Grenoble16 juin 2021CCEDISCliquez ici
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Forum Commissions d'enquêteGrenoble10 mars 2021CCE38 
Atelier Savoir-être du commissaire-enquêteurGrenoble12 mars 2020CCE38 
Enjeux des PLUIGrenoble10 octobre 2019CCE38Cliquer ici
GEMAPI
Gestion Quantitative de l’eau
Plan de gestion de la ressource en eau
Enquête OUGC38
Grenoble10 avril 2019CCE38Cliquer ici
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Évaluation environnementale
Actualisation de la Loi Montagne
Les Parcs Naturels Régionaux
Grenoble27 mars 2018CCE38Cliquer ici
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L’enquête dématérialisée
Le  PLUI
Grenoble23 novembre 2017CCE38Cliquer ici
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Biodiversité : les outils
Trame verte et bleue
Espaces naturels et protégés
Loi Biodiversité
 Grenoble 15 mars 2017CCE38Cliquer ici
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La réforme des procédures d'information et de participation du public  Grenoble 27 avril 2016 CCE38Cliquez ici

Guide de l'enquête publique 2018, Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs

Hors série La dématérialisation de l'enquête publique en 3 clics, Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs

Actualisation importante du hors série !

Suite à la ratification de l'ordonnance 2016-1060 du 3/08/2016, précisions sur les articles L.123-13 et R.123-13 du Code de l'environnement.

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